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Des réponses à toutes vos questions.
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Qu'est-ce que la garantie Responsabilité civile ? Et qu'assure-t-elle ?
La garantie Responsabilité Civile a pour objectif de couvrir les dommages (corporels, matériels ou immatériels) que votre équidé occasionnerait à un tiers. Par exemple, elle couvre le coût des réparations d'une voiture, que votre cheval aurait endommagée lorsque vous étiez en balade avec lui. Ou encore, les frais médicaux suite à une fracture occasionnée par votre cheval, sous votre responsabilité.
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Les vaccins du cheval sont-ils pris en charge ?
Les vaccins du cheval sont pris en charge uniquement dans la formule Carat (jusqu'à 100€ par an).
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Le certificat vétérinaire est-il obligatoire pour la souscription d'un contrat d'assurance ?
Non, le certificat vétérinaire n'est pas toujours obligatoire lorsque la valeur assurée est inférieure ou égale à 25 000 €, (hors souscription de la garantie Invalidité accident ou accident/maladie, et cas particuliers d'antécédents vétérinaires). Il sera nécessaire de nous transmettre une attestation de bonne santé - modèle Cavalassur (complétée et signée par le titulaire de l'adhésion). La souscription avec ce document entraîne un délais de carence de 10 jours pour les accidents, 30 jours pour les maladies.
Dans les autres cas le certificat vétérinaire est obligatoire, et le délai de carence de 30 jours sur les maladie non opérées est maintenu.
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L’assurance mortalité est-elle obligatoire ?
Non, elle n’est pas obligatoire. Cependant, elle est fortement recommandée étant donné l'investissement représenté par l'achat d'un équidé.
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Est-ce possible d'assurer temporairement un cheval à l'essai ?
Non, il n'est pas possible d'assurer un cheval pour une période inférieure à 1 an, avec l'offre mortalité - frais vétérinaires traditionnelle. Toutefois, vous pouvez assurer un cheval en mortalité, invalidité et frais vétérinaires uniquement pour le transport, sur de courtes périodes (24h, 48h, 72h). Pour cela, rendez-vous dans l'offre "équidé transporté".
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A partir de quel moment l'équidé est-il assuré ?
Le cheval est couvert après validation du dossier par notre service de souscription. Ce dernier étudiera votre demande à réception des éléments suivants complétés et signés : l'adhésion, la fiche d'informations et de conseils, les conditions générales de vente et de service, les conditions générales, le certificat vétérinaire ou l'attestation de bonne santé, le moyen de paiement (chèque, CB, ou RIB + mandat SEPA), ainsi qu'une pièce d'identité en cours de validité. Une fois l'assurance validée, un mail de confirmation de garantie vous sera adressé.
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Comment puis-je me couvrir si je subis un accident durant la pratique de l'équitation ?
Cavalassur propose un contrat d’assurance « Individuel » dont les garanties ont été étudiées spécialement pour les cavaliers et s’appliquent uniquement pour les accidents dans le cadre de la pratique de l’équitation : monter à cheval y compris en compétition, s’occuper du cheval ou lui prodiguer des soins, le transporter. Le contrat a pour objet de garantir les personnes physiques désignées sur le certificat de garantie, contre les risques résultants d’un accident corporel.
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Est-ce que nous assurons les professionnels ?
Oui, nous proposons un certain nombre d'assurances pour les professionnels : assurance Responsabilité Civile professionnelle, Multirisques bâtiments, ou bien nos assurances chevaux, qui sont également disponibles pour les professionnels de l'équitation. Rendez-vous rubrique "Offres".
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Je souhaite assurer mon équidé pour un usage élevage / reproduction, que prenez-vous en charge ?
Dans le cadre de l'assurance mortalité- frais vétérinaires, les frais liés à la gestation ne sont pas couverts (par exemple: échographie, frais de mise en place, frais d'entretien de la jument gestante,...).
Néanmoins, toute pathologie ou accident survenant pendant la gestation ou la mise bas; sont couverts et notamment les frais vétérinaires résultant de:
maladies : péritonite, rhinopneumonie, placentite...
accidents : déchirure du périnée et / ou de la vulve, perforation vaginale, lacération du rectum, césarienne... A noter que les frais vétérinaire liés aux maladies non opérées sont pris en charge à partir de la formule ZEN.
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Faut-il faire appel à un vétérinaire agréé pour établir le certificat vétérinaire pour l'entrée en garantie ?
Non, il est possible de faire appel à n'importe quel vétérinaire équin.
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Quelle est la différente entre la RC et la RCPE ?
La garantie Responsabilité Civile couvre les dommages causés par votre cheval à un tiers. Notre garantie couvre le cheval monté ou non. La RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé) ne couvre que le cheval non monté, et sera donc adaptée soit pour les chevaux qui ne travaillent pas ou plus (poulains, chevaux retraités, poulinières...) soit pour les personnes déjà titulaires d'une RC pour le cheval monté.
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Jusqu'à quel âge un van peut il être assuré ?
Nous proposons des garanties pour les vans jusqu'à leurs 20 ans inclus.
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Peut on assurer un van en tant que professionnel ?
Oui bien sûr, nous proposons nos garanties vans aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels (centres équestres, transporteurs...).
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Peut on assurer une selle d'occasion ?
Oui, la garantie selle peut être souscrite dans les 2 années qui suivent la date de fabrication.
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L'assurance selle couvre-t-elle le vol ?
Oui, la garantie selle permet en indemnisation en cas de vol avec ou sans effraction.
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La garantie 'protection cavalier' ne fonctionne-t-elle que lorsqu'on est à cheval ?
Non, la garantie prend également en charge des accidents qui surviennent à l'écurie, à pied.
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En quoi consiste la garantie RC exploitation ?
La garantie RC exploitation permet d'indemniser les dommages que votre activité (y compris pratiquée par vos employés) peut causer à un tiers. Il peut s'agir d'un cheval blessé lors d'une ferrure pour la RC maréchal ferrant, d'une voiture abîmée par une calèche pour la RC attelage rémunéré, ou encore d'un enfant bousculé par le cheval monté par le professionnel dans la RC cavalier indépendant.
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En cas de décès du cheval, quel remboursement est-il appliqué ?
Dans le cas où la valeur assurée est inférieure à 50.000€, Cavalassur rembourse au propriétaire de l’équidé une indemnité égale à la valeur assurée au jour de la souscription, sous réserve du respect du principe indemnitaire.
Dans le cas où la valeur assurée est supérieure ou égale à 50.000 €, Cavalassur verse au propriétaire de l’équidé une indemnité fixée par voie d’expertise correspondant à la valeur du cheval au jour du sinistre.
Dans le cas où la valeur assurée est supérieure ou égale à 50.000 €, Cavalassur verse au propriétaire de l’équidé une indemnité fixée par voie d’expertise correspondant à la valeur du cheval au jour du sinistre.
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Le cheval est-il couvert pendant le transport ?
Qu'il soit assuré en mortalité ou frais vétérinaires, le cheval est couvert de la même manière qu'il soit transporté ou non. Ainsi, à condition que le véhicule concerné soit aménagé pour le transport d'équidés, le cheval est couvert pendant le transport.
Dans le cas de la garantie invalidité suite à un accident de transport, le cheval est couvert en cas de collision avec un corps fixe ou mobile ou de versement du véhicule transporteur dans un fossé ou un ravin, toujours à condition que le véhicule servant au transport soit aménagé pour le transport des chevaux.
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Peut-on souscrire uniquement une formule frais vétérinaires ?
Oui: La formule Essentielle permet une prise en charge des frais vétérinaires indépendamment de l’assurance décès/vol.
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Peut-on souscrire une assurance Décès/Vol et Invalidité, sans formule frais vétérinaires ?
Non, pour bénéficier d’une assurance Invalidité accident ou accident et maladie du cheval, il faut souscrire obligatoirement une formule de frais vétérinaires.
L'assurance Décès/Vol peut être souscrite seule.
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A partir de quel moment le van tracté est-il assuré ?
Le van est couvert après validation du dossier complet par notre service souscription, c'est à dire à réception de la demande de souscription signée, accompagnée des cartes grises du véhicule tracteur et du van à assurer, du permis de conduire du conducteur principal (recto verso), de la pièce d'identité du souscripteur en cours de validité, de la fiche d'informations et de conseils, des conditions générales de vente et de service, et des conditions générales signées, ainsi qu'un moyen de paiement (RIB + mandat SEPA ou chèque).
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Peut-on assurer un cheval s'il ne dispose pas encore de son numéro SIRE ?
Oui, il est possible d’assurer un cheval si celui-ci n’a pas de numéro SIRE, mais dans ce cas il sera nécessaire de nous transmettre son numéro de transpondeur (numéro de puce) et/ou, pour le cas des chevaux étrangers, le numéro d'identification du pays d'origine.
Pour les poulains qui n'ont pas encore de numéro SIRE (ou de numéro de puce), il sera nécessaire de nous transmettre une photo du poulain à assurer. A noter, que l'identification (transpondeur et SIRE) d'un cheval est obligatoire. Dans tous les cas, le numéro de SIRE doit nous être communiqué dès qu'il est obtenu auprès de l'IFCE.
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Le cheval est-il couvert à l’étranger ?
Dans le cadre de la souscription d'un contrat d'assurance mortalité/vol, frais vétérinaires et invalidité le cheval est couvert durant un délai de 3 mois consécutifs dans les pays de l’Union Européenne, les pays frontaliers à la France métropolitaine, et les principautés d'Andorre et de Monaco. Au-delà de ces 3 mois consécutifs passés à l’étranger, les garanties ne sont plus acquises.
La Responsabilité Civile ne couvre le cheval qu'en France.
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Quelle est la valeur maximum d’assurance ?
Nous assurons les chevaux jusqu’à une valeur de 300 000 €. Au-delà de 150 000 €, il convient de nous appeler directement pour étudier le dossier.
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Comment déterminer la valeur d'assurance du cheval ?
Vous pouvez vous baser sur la valeur d’achat du cheval (pour un achat récent), ou alors sur celle qui est estimée au plus juste en fonction de ses résultats en compétition et de ses origines. Une facture d’achat acquittée, accompagné d’un justificatif de paiement (preuve de virement…) pourront être demandés. Dans tous les cas, la valeur du cheval sera vérifiée par notre service de souscription au moment de la validation du contrat.
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Quel est l'âge minimal d'assurance pour un cheval ?
Nous assurons les poulains à partir d'un mois en Décès/Vol avec une extension possible pour les frais vétérinaires de Base.
Les formules Confort et Zen sont accessibles à partir d'un an révolu, et à partir de 4 ans pour la formule Carat et les extensions Invalidités.
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Quel est l'âge maximal d'assurance pour un cheval ?
L'assurance peut être souscrite jusqu'aux 22 ans du cheval pour les formules de Base, Confort, Zen et Essentielle. La formule Carat peut être souscrite jusqu'aux 15 ans (inclus) du cheval. La formule Vétéran concerne les chevaux de 23 ans et plus. Enfin l'Invalidité ne peut être souscrite que jusqu'aux 13 ans (inclus) du cheval.
Il n'y a pas de limite d'âge en responsabilité civile. Les cas de décès suite à un accident ou à une maladie, sont également prise en charge jusqu’à 22 ans inclus.
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Quelle est la valeur minimum d’assurance ?
Vous pouvez assurer votre cheval pour une valeur minimum de 1 500 €.
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L’assurance mortalité et frais vétérinaires est-elle obligatoire ?
Non, elle n’est pas obligatoire. Cependant, elle est fortement recommandée: L'achat d'un équidé est un investissement important, et les frais vétérinaires engagés en cas d'accident, de chirurgie ou de maladie sont de plus en plus élevés (en moyenne 5000 € pour une chirurgie de colique!). Enfin, les dommages causés à un tiers dans le cadre de la responsabilité civile peuvent concerner des sommes très élevées.
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Dois-je envoyer les documents originaux lors de la souscription du contrat d'assurance ?
Non, une copie par email ou courrier, si elle est bien lisible, est suffisante.
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Y-a-t-il un délai de carence lors de la souscription de l’assurance ?
Le délai de carence est une période, à compter du jour où les garanties prennent effet, durant laquelle certaines pathologies ne sont pas prises en charge.
Il dépend de plusieurs facteurs:
- Si vous avez fourni un certificat vétérinaire lors de l'adhésion, un délai de carence de 30 jours pour les maladies est appliqué.
- Si vous avez fourni une attestation de bonne santé, le délai est de 10 jours pour les accidents, 30 jours pour les maladies.
- Dans le cas de l'Invalidité accident, le délai de carence est de 30 jours, et de 90 jours pour l'Invalidité par maladie.
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Est-il possible de faire soigner son cheval à l'étranger?
Oui, il est possible de faire appel à un vétérinaire d’un pays frontalier à condition que les factures soient établies en euros.
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Peut-on assurer un cheval le temps d'une chirurgie programmée ?
Oui, avec l'assurance chirurgie programmée vous pouvez assurer temporairement un cheval pour une opération programmée (exemple : retirer un sarcoïde, opération de cornage, arthroscopie, castration de convenance…). Le cheval est couvert pendant toute la durée de son séjour en clinique. En cas de mortalité, nous indemnisons la totalité de la valeur assurée.
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Assurez-vous le matériel d’équitation ?
Oui, nous proposons l’assurance de votre selle en cas de vol avec ou sans effraction, ainsi que les dommages tous accidents.